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Evénement

Votre responsabilité d’organisateur couverte

Assurance Activités temporaires

Vous êtes protégé en tant qu’organisateur

Vous organisez une soirée ou un tournoi pour les jeunes de votre club sportif ? Avec cette assurance, inutile de vous faire du souci en cas d’accident.

Participants, adversaires et organisateurs assurés

L’assurance Activités temporaires interviendra pour tous les dommages matériels et corporels subis par vous-même, les personnes qui vous aident ou des tiers. 

Également pendant le montage et le démontage

Vous avez besoin de quelques jours pour tout installer et ensuite démonter ? L’assurance intervient aussi pour les dommages pendant cette période.

Pourquoi une assurance Activités temporaires ?

En tant qu’organisateur d’une soirée, d’une compétition sportive, d’une braderie, etc., vous pouvez être tenu responsable en cas d’accident. Avec l’assurance Activités temporaires, vous êtes couvert contre tous les dommages corporels et matériels pendant votre événement. Même si cette assurance n’est pas légalement obligatoire, il est judicieux de la prendre !

Que couvre l’assurance Activités temporaires ?

Grâce à l’assurance Activités temporaires, les personnes qui vous aident et vous-même en tant qu’organisateur êtes assurés pendant votre événement. L’assurance couvre également les dommages pendant l’événement et les dommages relatifs à la préparation et à la clôture de celui-ci. 

3 garanties
Avec l’assurance Activités temporaires, vous êtes sûr de bénéficier des garanties suivantes :

  • responsabilité civile : nous indemnisons les dommages corporels et matériels occasionnés aux tiers.
  • protection juridique : nous apportons une assistance juridique et financière en cas de litiges.
  • accidents corporels : nous vous indemnisons en tant qu’organisateur ou aidant pour les dommages corporels que vous encourez. 

Il existe également des garanties optionnelles pour être encore mieux protégé.

Limitations et exclusions

  • La police couvre dans les limites des capitaux garantis convenus :
    • la responsabilité civile des assurés dans le cadre de la vie privée, conformément aux articles 1382 à 1386 du Code civil ou dispositions équivalentes du droit international, pour les dommages occasionnés aux tiers découlant de dommages corporels et/ou de dégâts matériels.
    • la responsabilité civile extracontractuelle que l’organisation peut encourir pour des dommages occasionnés aux tiers par des bénévoles auxquels il a été fait appel, pendant l’exercice de leurs activités bénévoles conformément à la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des bénévoles et à ses arrêtés d’exécution.
  • Dans la garantie responsabilité civile, aucune couverture n’est accordée pour les sinistres causés intentionnellement et pour la faute lourde d’un assuré âgé d’au moins 16 ans.
  • La responsabilité personnelle des exposants lors d’une foire commerciale ou d’une braderie n’est pas couverte, de même que les dommages aux biens exposés.
  • Ne sont également pas couverts : le non-respect de règlements ou d’usages propres à l’activité assurée et les manquements aux normes de sécurité si l’assuré sait ou devrait savoir que ce non-respect provoquerait presque inévitablement des dommages.
  • Les dommages relevant de la responsabilité contractuelle, de même que ceux occasionnés aux biens qui vous ont été confiés ne sont pas couverts.
  • Des garanties limitées s’appliquent aux accidents corporels pour les personnes âgées de plus de 70 ans.
  • Cette assurance ne couvre pas les accidents provoqués en jetant des objets pendant la participation ou l’organisation d’un cortège. 
  • Cette assurance n’intervient pas pour les accidents relevant de la loi sur les accidents du travail.
  • Le montage et le démontage 2 jours avant et 2 jours après l’événement sont également assurés. Pour une braderie, ce délai est même porté à une semaine avant et une semaine après.

Franchise

La franchise s’élève à 25 euros (sauf pour la protection juridique).

Bon à savoir
L’assurance Activités temporaires est conclue pour la durée de l’activité. Consultez les conditions générales (franchise, biens couverts, limites de la couverture, etc.), le document d’information sur le produit d’assurance (IPID), ou passez chez un conseiller des AP Assurances. Les conditions particulières et générales priment sur les brochures commerciales. Le contrat d’assurance est soumis au droit belge.

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